Binance, le leader mondial de l’échange de cryptomonnaies, est désormais engagé dans une tempête juridique avec la Securities and Exchange Commission des États-Unis (SEC), à la suite d’une avalanche de 13 accusations déposées ce lundi 5 juin.
La SEC attaque Binance : Début de la bataille judiciaire
Dans la dernière escalade d’un face à face entre les régulateurs financiers américains et l’industries cryptomonnaies, la SEC, sous la présidence de Gary Gensler, a déposé un procès contre Binance et son PDG Changpeng Zhao (CZ).
Les allégations portent sur des violations de la loi sur les valeurs mobilières et une tentative de tromper les investisseurs américains.
Selon la plainte, qui a d’abord été divulguée par Bloomberg, Binance est accusé d’avoir permis à certains clients américains de passer par Binance.com plutôt que Binance.US, sa filiale régulée. Cela va à l’encontre de la réglementation en vigueur, qui oblige les plateformes d’échange de cryptomonnaies à se conformer à des exigences réglementaires strictes pour opérer aux États-Unis.
Les Accusations : Clients américains et Binance.com
Binance, l’une des plus grandes plateformes d’échange de cryptomonnaies au monde, a été confronté à une série de 13 accusations, dont l’offre et la vente non enregistrée de plusieurs jetons, y compris BNB et BUSD, et de certains produits tels que Simple Earn et BNB Vault, ainsi que son programme de staking. De plus, la SEC allègue que Binance n’a pas enregistré sa plateforme en tant que bourse ou agence de compensation de courtage.
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Allégations de fraude : Offres et ventes non enregistrées
L’agence a également affirmé que Binance et BAM Trading n’avaient pas enregistré Binance.US en tant que bourse, courtier et agence de compensation, et que Changpeng Zhao avait exercé un contrôle inapproprié sur ces opérations.
La SEC cherche à interdire définitivement à Binance et à CZ d’opérer et exige le remboursement des gains mal acquis, plus les intérêts et les sanctions financières. La plainte soutient que les jetons négociés sur Binance sont des titres, y compris BNB, BUSD, SOL, ADA, MATIC, FIL, ATOM, SAND, MANA, ALGO, AXS et COTI.
Classifications de Jetons : Controverse dans l’industrie des cryptomonnaies
La plainte soulève des questions importantes sur la classification des jetons cryptographiques, un sujet de débat et de controverse dans le domaine des cryptomonnaies. Dans ce cas, la SEC a déclaré que plusieurs jetons cryptographiques très populaires, y compris Cardano (ADA), Polygon (MATIC) et Solana (SOL), étaient des valeurs mobilières, ce qui pourrait avoir des implications importantes pour l’ensemble de l’industrie.
Le passé de Binance avec les Régulateurs : La CFTC s’en mêle
Les accusations de la SEC sont la dernière série de problèmes réglementaires pour Binance. La société a déjà été visée par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) pour des questions similaires.
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La Réponse de Binance : CZ fait face à la situation
Suite aux nouvelles, Changpeng Zhao a publié une déclaration indiquant que lui et son équipe étudiaient la situation. CZ a également noté que les médias avaient été informés de ces accusations avant lui.
4.
— CZ 🔶 Binance (@cz_binance) June 5, 2023
Our team is all standing by, ensuring systems are stable, including withdrawals, and deposits.
We will issue a response once we see the complaint. Haven't seen it yet. Media gets the info before we do.
🙏
Regard sur l’avenir : Le paysage réglementaire en évolution
La SEC et d’autres régulateurs financiers continuent de renforcer leur supervision du secteur des cryptomonnaies, alors qu’ils cherchent à protéger les investisseurs et à prévenir la fraude. Ce procès marque une étape importante dans l’évolution du paysage réglementaire des cryptomonnaies.
Restez éclairés,
Source : Bloomberg
Source : Cointelegraph
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Eric Venault
Co-fondateur
Après avoir travaillé pendant plusieurs années dans le domaine de l'information et l'éducation financière, j’ai décidé de mettre mon expérience à contribution pour servir la connaissance et participer à l’adoption généralisée des cryptomonnaies. Pour rejoindre vous aussi cette aventure passionnante, inscrivez-vous à la newsletter du Phare Crypto !
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